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Albert Londres
Domiciliation administrative
 
 

Une solidarité en lettres capitales

 

Sur le comptoir, la machine à café ronronne. Il est neuf heures, la Boutique Solidarité de la Fondation Abbé Pierre, située rue Loubon (3e), ouvre ses portes. Les habitués, presque exclusivement des hommes, sont déjà nombreux à s’attabler sous le préau ou dans la salle principale. Quelques tables, une petite bibliothèque. Et à l’autre bout de la pièce, un porte-dossiers métallique, devant lequel s’est postée Laetitia, stagiaire éducatrice. Son rôle, distribuer le courrier du jour aux quelque 700 personnes administrativement domiciliées à la boutique.

Avoir une carte d’identité, percevoir son RMI, bénéficier d’une couverture sociale, demander un logement, voter, avoir un téléphone, un compte en banque... De notre adresse dépend toute une mécanique qui fait ou défait le citoyen. La domiciliation permet à des personnes sans résidence stable de bénéficier d’une adresse afin d’accéder à ces droits et prestations. Ce principe, plutôt ancien, a été simplifié et encadré en 2007 par la loi instaurant le droit au logement opposable (DALO), puis complété par la circulaire du 25 février 2008 qui fixe les règles : qui peut être domicilié mais surtout, qui peut domicilier et à quelle échelle. Si les centres communaux d’action sociale (CCAS) sont tous agréés de fait, les autres organismes candidats à la domiciliation, la plupart du temps ceux travaillant au quotidien avec les personnes en difficultés sociales, doivent obtenir un agrément du préfet. Un agrément supplémentaire est en outre nécessaire pour la domiciliation en vue de l’obtention de l’aide médicale de l’Etat (AME), pour les personnes en situation irrégulière.

« C’est ici, mon adresse » Avec 700 domiciliations, dont 270 pour l’AME, la Fondation Abbé Pierre est l’une des plus grosses structures à Marseille à proposer ce service. Comme tous les matins, au rythme du café, les bénéficiaires se succèdent devant les casiers métalliques comme devant des boîtes aux lettres. CAF, assurance maladie, RSA... La très grande majorité des courriers réceptionnés sont des documents administratifs. Ali, la soixantaine, reçoit aussi ses journaux. « Je suis abonné à Jeune Afrique, Historia et l’Express. Je suis un gros lecteur depuis l’adolescence », précise-t-il. Ali, qui réside dans des foyers, reçoit son courrier ici depuis près de cinq ans. « Avant, j’étais dans une situation difficile, confie-t-il sans s’attarder. Etre domicilié, ça me permet d’être tranquille et de recevoir régulièrement mes lettres. C’est ici, mon adresse. » Pour Fehmi, presque quarantenaire, l’enjeu est ailleurs. En France depuis dix ans, il est domicilié depuis deux ans à la Boutique, ce qui constitue une preuve indispensable pour sa demande d’asile. « Mais c’est important pour plein d’autres choses, relève-t-il. Là, par exemple, ça fait trois jours que j’ai renouvelé ma CMU. J’ai un rendez-vous que j’ai peur de rater. »

Didier, 58 ans, y a trouvé une aide pour sortir de l’isolement. « Je suis arrivé à Marseille il y a un an. Là, je vis dans un foyer du 11e et être domicilié ici, ça me permet de venir en ville. Je suis en maladie et là, la sécu est toute proche, mon médecin est aussi dans le centre. Et puis ça m’a donné un point de ralliement pour rencontrer du monde. » « Pour nous, la domiciliation est avant tout un support à la relation, insiste Jo, permanent de la Boutique. Cela nous permet de discuter, de désamorcer un peu le sentiment d’exclusion violente auquel sont confrontés ces personnes. »

Aide à la lecture du courrier, renseignements sur les procédures, orientation ou simple écoute... Pour les travailleurs sociaux, la domiciliation est surtout un prétexte à la mise en place d’un accompagnement. Restent les obligations légales : chaque passage de bénéficiaires doit être noté. La circulaire de 2008 indique qu’en cas de non présentation pendant plus de trois mois consécutifs, la domiciliation prend fin. « On demande donc aux personnes de venir au moins une fois par mois, explique Fanny, assistante sociale. Sinon, au bout d’un moment, on arrête. »

Beaucoup de demandes, pas de moyen. D’autant que les demandes s’accumulent. « Chaque semaine, une dizaine de personnes viennent nous voir mais on est contraints de les refuser », déplore Jo. Question de moyens : « La domiciliation, c’est un droit, mais la ligne budgétaire y correspondant est égale à zéro. L’Etat a pondu une loi pour marquer les SDF à la culotte, mais on ne donne rien pour travailler sur cette question... Les organismes financent ces actions sur fonds propres. » Du coup, sur la trentaine de structures agréées par la préfecture à Marseille, très peu ont les moyens d’exercer réellement, du moins à grande échelle. « Certaines ont une habilitation mais limitée à un nombre précis de domiciliation. D’autres n’en font plus du tout, poursuit Jo. Et parmi les CCAS, certains le font en appliquant des conditions beaucoup plus strictes que les gens de la rue ne peuvent pas tenir. »

Si vous ne pouvez pas recevoir vos courriers, vos aides, vous vous retrouvez encore plus à la rue

« La disparition des moyens, le fait que les budgets sociaux des collectivités baissent de façon drastique fait qu’aujourd’hui, nous sommes en recul sur ces questions », confirme Fathi Bouaroua, directeur régional de la Fondation Abbé Pierre. Or, une adresse, c’est un moyen d’insertion. Si vous ne pouvez pas recevoir vos courriers, vos aides, vous vous retrouvez encore plus à la rue, sans lien avec les associations susceptible de vous aider. Quand on vous cherche, vous êtes où ? » Circonstance aggravante, « en plus d’avoir des difficultés pour se domicilier, les papiers des sans domicile sont souvent perdus, détruits ou volés ».

C’est ce constat qui a motivé la nouvelle initiative de la Fondation : la Bagagerie Administrative Sécurisée Electronique (B.A.S.E). Ce dispositif, développé avec la région Paca, devrait permettre aux mal logés de mettre à l’abri leurs documents administratifs et d’y avoir accès si nécessaire depuis une borne électronique, installée dans les accueils de jour. Ces bornes sont équipées d’un scanner, pour permettre aux usagers d’enregistrer tout nouveau document, ainsi que d’une connexion web. « Chaque usager disposera d’un code lui donnant un accès à son coffre sécurisé, où son stockés ses documents. Lui seul y a accès », précise Fathi Bouaroua. Les titulaires pourront ensuite charger ces documents à partir de n’importe quel ordinateur, depuis un site internet dédié. Dans un premier temps, une vingtaine de bornes seront installées sur la région, pilote sur cette initiative. La première sera inaugurée fin novembre à la Boutique Solidarité de la Fondation.


 



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